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Voleurs de chevaux.

Bienvenue sur la partie du site consacrée au procès d'un cousin de mes ancêtres. Il s'agit de Pierre MAZERY et son supposé complice André COUDRAY, tous deux accusés d'avoir volé 5 chevaux en 1781 dans la région nantaise (France).

J'ai reproduit ici toutes les pièces du dossier conservé aux archives d'Ille et Vilaine à RENNES (France) soit : 650 pages déchiffrées et reproduites dans le langage de l'époque. C'est à un véritable retour en arrière dans la justice et les moeurs du 18ème siècle que je vous invite. Vous y verrez que bien peu de choses ont changé : la difficultés de la recherche du travail, les maladies vénériennes, l'importance du cheval comme moyen de transport (aujourd'hui on dit l'automobile), la description des supposés voleurs (le délit de faciès), la procédure judiciaire et ses lenteurs, les interrogatoires sur la "sellette" (aujourd'hui on dit la torture), etc...

Vos ancêtres ont peut être fait l'objet d'une telle procédure dans l'ancienne province de Bretagne sous l'ancien régime; je vous invite à consulter aux archives de RENNES le fichier alphabétique des procédures (en accès libre).

Voici les principales étapes de ce procès dont vous pouvez consulter l'intégralité des 25 pièces du dossier :

1 -le procès-verbal de capture de Pierre MAZERY et André COUDRAY accusés de vol de chevaux le 18 novembre 1781

2 -l'interrogatoire initial d'André COUDRAY par le juge criminel le 20 novembre 1781

3 -la requête de Jullien BRETINEAU réclamant son cheval le 22 novembre 781

4 -la requête de Jacques GARIOU réclamant son cheval le 22 novembre 1781

5 -la requête de la Veuve GUITTON et de François SOUDY réclamant chacun un cheval le 24 novembre 1781

6 -le procès-verbal de constatation de l'effraction à la métairie de Pierre-Plate paroisse d'Orvault le 25 novembre 1781

7 -l'assignation à témoin de NEPVEU huissier le 26 avril 1782

8 - la répétition du témoignage de NEPVEU huissier le 26 avril 1782

9 - la conclusion à décrêtdu procureur du roi en date du 11 mai 1782

10 - le décrêt de prise de corps contre MAZERY et COUDRAY du 14 mai 1782

11 - l'interrogatoire d'André COUDRAY par le juge après décrêt du 17 mai 1782

12 - l'interrogatoire de Pierre MAZERY par le juge après décrêt du 17 mai 1782

13 - la conclusion au règlement à l'extraordinaire par le procureur du roi le 22 mai 1782

14 - le règlement à l'extraordinaire décidé par le juge le 29 mai 1782

15 - les 5 assignations à témoins de mai et juin 1782

16 - la confrontation de 14 témoins à André COUDRAY du 25 juin 1782

17 - la confrontation de 14 témoins à Pierre MAZERY du 25 juin 1782

18 - le recolement des témoins (synthèse) par le conseiller du roi le 25 juin 1782

19 - l'ouverture de la 2ème information judiciaire par le conseiller du roi le 23 juillet 1782

20 - le procès-verbal d'audition de Marie Anne Bretineau à St PHILBERT de Grand Lieu le 3 août 1782

21 - le recolement des accusés (synthèse) du 5 août 1782

22 - l'ouverture de la troisième information judiciaire les 3 et 5 aout 1782

23 - les conclusion définitives du procureur du roi du 9 août 1782

24 - l'interrogatoire d'André COUDRAY sur la sellette du 4 septembre 1782

25 - l'interrogatoire de Pierre MAZERY sur la sellette du 4 septembre 1782

26 - la sentence définitive du tribunal du 4 septembre 1782

27 - ma conclusion sur cette affaire.